Conditions de vente et de paiement
Texte type à valider : les mentions entre crochets [ ] sont à compléter par Brain Group, et le contenu doit être relu au regard de la réglementation ivoirienne applicable (notamment sur la protection des données personnelles) avant la mise en production.
Devis
Chaque prestation ou produit fait l'objet d'un devis établi après étude de la demande. Le devis précise les prestations, les prix, le délai estimatif, la durée de validité et les modalités de paiement. Il est contractuel une fois accepté par le client.
Acompte et solde
Un acompte [montant ou pourcentage défini sur chaque devis] est demandé pour confirmer la commande. Le solde est réglé [à la livraison / selon les modalités du devis].
Mode de paiement
Les paiements s'effectuent par Wave Marchand. Le client indique la référence de sa transaction ; le paiement est confirmé par Brain Group après vérification, et un reçu peut être émis.
Délais et livraison
Les délais sont donnés à titre estimatif sur le devis. Brain Group informe le client dès que la commande est terminée.
Annulation et modification
[Conditions d'annulation et de remboursement de l'acompte à définir par Brain Group].
Réclamations
Toute réclamation peut être adressée par e-mail, en rappelant la référence du devis ou de la commande.